Frais de douane

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Frais de douane

Message par Outzou le Jeu 12 Mar 2015, 16:52

Salut,

Je fais ce post car je lis de temps en temps des incompréhensions quand aux douanes.

En fait vous payez la Tva et des frais de dossiers mais aussi des droits de douane.
C'est ce dernier point qui fait que d'un vendeur à l'autre vous devrez payer un montant différent ou non.

Cette taxe protectionniste vise à protéger les producteurs européens. Elle se calcule en pourcentage sur la valeur de la marchandise.
Si vous importez un produit qui n'est pas fabriqué en Europe les DD seront de 0%. En revanche plus la marchandise est produite ici plus ce pourcentage sera élevé.

Donc faites attention il peut être parfois plus intéressant de payer un peu plus cher sur un site ou un magasin en Europe et vous n'aurez pas de mauvaises surprises à l'arrivée
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Re: Frais de douane

Message par GT86_TRD le Jeu 12 Mar 2015, 16:59

Outzou a écrit:Salut,

Je fais ce post car je lis de temps en temps des incompréhensions quand aux douanes.

En fait vous payez la Tva et des frais de dossiers mais aussi des droits de douane.
C'est ce dernier point qui fait que d'un vendeur à l'autre vous devrez payer un montant différent ou non.

Cette taxe protectionniste vise à protéger les producteurs européens. Elle se calcule en pourcentage sur la valeur de la marchandise.
Si vous importez un produit qui n'est pas fabriqué en Europe les DD seront de 0%. En revanche plus la marchandise est produite ici plus ce pourcentage sera élevé.

Donc faites attention il peut être parfois plus intéressant de payer un peu plus cher sur un site ou un magasin en Europe et vous n'aurez pas de mauvaises surprises à l'arrivée

Bonjour,

Il n'y a pas une petite contradiction dans le texte ?? Smile

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Re: Frais de douane

Message par Outzou le Jeu 12 Mar 2015, 17:02

Salut Claude,

Non justement en fait si tu achètes un produit hors UE qui n'existe pas ici tu n'es pas surtaxé. En revanche s'il existe un produit similaire fait ici tu payera plus de taxes.
Le but étant de pousser à consommer européen.
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Re: Frais de douane

Message par Peach le Jeu 12 Mar 2015, 17:04

Je ne comprends pas non plus, tu dis que les frais sont plus élavés si on achète européen pour des raisons de protectionnisme, il y a un soucis là je crois.

De plus, si on achète un produit en Zone Euro ou en Angleterre on ne payera pas de douane puisque la TVA (ou VAT) est déjà incluse dans le prix.

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Re: Frais de douane

Message par Outzou le Jeu 12 Mar 2015, 17:06

Le but est d'améliorer la compétitivité des entreprises européenne, sur une petite commande on sent pas trop la différence mais sur des montants élevés ça peut faire grimper la facture au final
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Re: Frais de douane

Message par GT86_TRD le Jeu 12 Mar 2015, 17:08

Pas très évident de faire la part des choses et ... un sacré boulot pour les Douanes de savoir QUI fait ou ne fait pas QUOI Smile

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Re: Frais de douane

Message par Outzou le Jeu 12 Mar 2015, 17:10

Peach a écrit:Je ne comprends pas non plus, tu dis que les frais sont plus élavés si on achète européen pour des raisons de protectionnisme, il y a un soucis là je crois.

De plus, si on achète un produit en Zone Euro ou en Angleterre on ne payera pas de douane puisque la TVA (ou VAT) est déjà incluse dans le prix.

Peach on dit exactement la même chose en fait, mon dernier paragraphe fait allusion au fait qu'il peut paraître plus intéressant d'acheter sur un site américain ou japonais que sur un site européen qui paraît un peu plus cher, mais au final quand on paye la Tva on peut avoir une mauvaise surprise
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Re: Frais de douane

Message par deviliann le Jeu 12 Mar 2015, 17:11

Que ce soit fabriqué en Europe ou pas ça ne change rien .. Je viens encore de prendre 80€ de frais aujourd'hui même , c'est pas la 1ère fois que ça m'arrive et pourtant je ne commande en dehors de l'UE que quand justement les pièces sont introuvables ...
Je doute que les services de douanes prennent la peine de vérifier si c'est trouvable ou non en Europe .. Ils taxent et puis c'est tout .. Ils taxent même les frais de port ...

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Re: Frais de douane

Message par Outzou le Jeu 12 Mar 2015, 17:13

GT86_TRD a écrit:Pas très évident de faire la part des choses et ... un sacré boulot pour les Douanes de savoir QUI fait ou ne fait pas QUOI Smile

Tout est informatisé chaque produit à une référence (HS code) qui donne le taux des DD, mais ça fait une sacrée base de donnée je te l'accorde
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Re: Frais de douane

Message par GT86_TRD le Jeu 12 Mar 2015, 17:14

deviliann a écrit:Que ce soit fabriqué en Europe ou pas ça ne change rien .. Je viens encore de prendre 80€ de frais aujourd'hui même , c'est pas la 1ère fois que ça m'arrive et pourtant je ne commande en dehors de l'UE que quand justement les pièces sont introuvables ...
Je doute que les services de douanes prennent la peine de vérifier si c'est trouvable ou non en Europe .. Ils taxent et puis c'est tout .. Ils taxent même les frais de port
...

Exactement Smile et ils font même payer la TVA sur leurs frais de dossier Smile

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Re: Frais de douane

Message par Outzou le Jeu 12 Mar 2015, 17:14

deviliann a écrit:Que ce soit fabriqué en Europe ou pas ça ne change rien .. Je viens encore de prendre 80€ de frais aujourd'hui même , c'est pas la 1ère fois que ça m'arrive et pourtant je ne commande en dehors de l'UE que quand justement les pièces sont introuvables ...
Je doute que les services de douanes prennent la peine de vérifier si c'est trouvable ou non en Europe .. Ils taxent et puis c'est tout .. Ils taxent même les frais de port ...

En fait si, tu viens simplement de payer la mise à la consommation (Tva) et les frais fixes
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Re: Frais de douane

Message par Kitsune le Jeu 12 Mar 2015, 17:18

Moi ce que je retiens surtout c'est que ton colis suit un cheminement, à un moment donné il a atteint le pays de reception et là soit il passe à travers les mailles ( c'est le cas de petits colis ) où alors il fait l'objet d'un contrôle. Il est alors soumis à la TVA du pays + frais de dossier + dédouannement et ça fait forcement plus de taxes que si tu l'avais acheté au sein de l'UE.

Je connais des types qui ont déjà commandé des grosses pièces comme un échappement et qui ont eu 0 frais de douanes. Ils ont juste eu de la chance que ça soit passé.

Tout est une question de chance.

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Re: Frais de douane

Message par dams301 le Jeu 12 Mar 2015, 17:23

Peach a écrit:Je ne comprends pas non plus, tu dis que les frais sont plus élavés si on achète européen pour des raisons de protectionnisme, il y a un soucis là je crois.

Si tu achète un produit dispo au sein de l'UE en dehors de celle-ci, tu peux te prendre le droit de douane sur ton produit importé de l'extérieur car tu ne favorise pas un vendeur UE qui l'aurait en catalogue.
Si tu achète un produit non dispo au sein de l'UE, pas de droit de douane car en important tu ne défavorise pas un vendeur UE qui l'aurait à son catalogue.

Tu reste par contre éligible à la TVA + Frais de dossier

Wink

Edit : A noter que je connais certains vendeurs chinois (autre domaine que l'automobile) qui font passer leurs colis par un pays tiers de l'UE afin de "duper" les douanes. C'est comme ça que je reçois régulièrement des colis en provenance de HK avec une étiquette Deutsch Post Laughing

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Re: Frais de douane

Message par GT86_TRD le Jeu 12 Mar 2015, 17:31

Certaines sociétés procèdent d'une autre manière ,
elles te font payer au départ (au moment de la commande) des frais d'importation dont le paiement a été fait à la société de livraison internationale qui permettra le passage en douane.

@+

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Re: Frais de douane

Message par Pacific le Sam 14 Mar 2015, 17:04

Ne confondez pas droits et taxes. En fait, les droits ne sont pas si élevés que ça, de toutes façon un distributeur qui importe les produits d'un pays tiers paie les droits lors de l'entrée dans la communauté à réception des marchandises, la TVA ne s'appliquant que lors de la vente à un particulier dans le cadre de la mise à la consommation. Faites un calcul en prenant un produit connu que l'on trouve en Europe, vous enlevez la TVA, si vous tenez compte que le port n'est pas le même quand vous commandez un conteneur par rapport à 1 pièce, que le vendeur a appliqué un tarif préférentiel au tarif HT local (ce qui permet la marge à la revente) vous verrez que l'un dans l'autre c'est a peut prés équivalent.
Pour nos petits achats l'insupportable reste ces pseudos frais de dossiers appliqués par les transporteurs. En fait, ils travaillent au forfait, déclarent n'importe quoi pourvu que cela dépasse la tolérance de 45€ qui pourrait être assimilé à un envoi de particulier (raisonnement limite mais légal), de toutes façon, les droits sont exonérés pour moins de 150€ mais pas la TVA. Avez-vous déjà vu un quelconque visa des douanes Française sur la facture des ces messieurs? (m minuscule exprès Very Happy ) Les fournisseurs prennent le soin de joindre une facture à l'envoi afin de pouvoir procéder au calcul coût et fret (en fait c'est obligatoire pour l'export) mais ils ne doivent pas avoir le même taux de change que nous, c'est en moyenne supérieur de 40%.Achat Japon C&F 6800Y = 53,18 € (Paypal) Débit Chronopost sur 74.00€ pas mal non? TVA 20%, chez eux cela donne 15 € on arrondi, c'est plus simple, alors que l'administration des douanes est très à cheval sur la précision et afin 21€ pour un prétendu dossier. Cout total 68% fiesta
Je comptais me payer la gaufre d'exiger la communication du DAU (document administratif unique) servant de déclaration à l'administration pour voir un peu, après tout 21€ me donne certains droits, puis bof, ils sont vraiment trop.. furax Je me souviens de quelqu'un qui a eu les plus grandes difficultés pour des Valenti. De toute façon ils comptent sur la lassitude en laissant pourrir la situation, les enjeux n'étant pas très importants.
Voila, j'ai fait mon coup de gueule , ça défoule et la solution qui fonctionne encore le mieux est la bonne veille poste, c'est plus long mais je n'ai jamais rien payé et pourtant je commande pas mal particulièrement en chine.
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Re: Frais de douane

Message par tidou36 le Sam 14 Mar 2015, 18:09

Oui l'envoi long via poste est un bon moyen

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Re: Frais de douane

Message par Kitsune le Sam 14 Mar 2015, 21:09

dams301 a écrit:
Peach a écrit:Je ne comprends pas non plus, tu dis que les frais sont plus élavés si on achète européen pour des raisons de protectionnisme, il y a un soucis là je crois.

Si tu achète un produit dispo au sein de l'UE en dehors de celle-ci, tu peux te prendre le droit de douane sur ton produit importé de l'extérieur car tu ne favorise pas un vendeur UE qui l'aurait en catalogue.
Si tu achète un produit non dispo au sein de l'UE, pas de droit de douane car en important tu ne défavorise pas un vendeur UE qui l'aurait à son catalogue.

Tu reste par contre éligible à la TVA + Frais de dossier

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Edit : A noter que je connais certains vendeurs chinois (autre domaine que l'automobile) qui font passer leurs colis par un pays tiers de l'UE afin de "duper" les douanes. C'est comme ça que je reçois régulièrement des colis en provenance de HK avec une étiquette Deutsch Post Laughing

Ca vous vient d'où cette idée sincèrement ? Le Kit Zele par exemple, n'existe pas en Europe c'est un produit 100% japonais, pourtant quand tu l'importes tu te fais enfler de la TVA, le dédouannement et les frais de dossiers, demandez Matheo si je dis des bêtises, je crois qu'il se souvient de la doulourante.

Commandez chez Fensport ou Sumo Power qui sont en UK par exemple. Ils font partis de l'UE, zéro douanes. Ils facturent déjà de la TVA ( VAT ). C'est comme le quitus fiscal pour une voiture acheter en dehors de la France mais au sein de l'UE, il n'y a pas de TVA à payer pour son immatriculation si vous êtes en sa possession.

L'état se " sert " juste au passage quand vous importez quoique ce soit en dehors de l'UE et c'est tout à fait normal et vous pouvez faire ce que vous voulez vous ne pouvez pas prétendre y échapper, ça finit forcement dans leurs mains peu importe le moyen de transport, sauf si ça passe au travers des mailles mais de mon expérience c'est assez rare.


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Re: Frais de douane

Message par dams301 le Sam 14 Mar 2015, 21:17

Je n'ai fait que reformuler ce qui avait été dis par Outzou :

Outzou a écrit:Salut,

Je fais ce post car je lis de temps en temps des incompréhensions quand aux douanes.

En fait vous payez la Tva et des frais de dossiers mais aussi des droits de douane.
C'est ce dernier point qui fait que d'un vendeur à l'autre vous devrez payer un montant différent ou non.

Cette taxe protectionniste vise à protéger les producteurs européens. Elle se calcule en pourcentage sur la valeur de la marchandise.
Si vous importez un produit qui n'est pas fabriqué en Europe les DD seront de 0%. En revanche plus la marchandise est produite ici plus ce pourcentage sera élevé.

Donc faites attention il peut être parfois plus intéressant de payer un peu plus cher sur un site ou un magasin en Europe et vous n'aurez pas de mauvaises surprises à l'arrivée


Je ne suis pas douanier et n'est donc pas la prétention de tout savoir sur le sujet. Si quelqu'un sur le forum l'es, je suis certain qu'il se fera un plaisir de nous éclaircir sur le sujet.

Wink

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Re: Frais de douane

Message par Outzou le Sam 14 Mar 2015, 21:27

dams301 a écrit:Je n'ai fait que reformuler ce qui avait été dis par Outzou :

Outzou a écrit:Salut,

Je fais ce post car je lis de temps en temps des incompréhensions quand aux douanes.

En fait vous payez la Tva et des frais de dossiers mais aussi des droits de douane.
C'est ce dernier point qui fait que d'un vendeur à l'autre vous devrez payer un montant différent ou non.

Cette taxe protectionniste vise à protéger les producteurs européens. Elle se calcule en pourcentage sur la valeur de la marchandise.
Si vous importez un produit qui n'est pas fabriqué en Europe les DD seront de 0%. En revanche plus la marchandise est produite ici plus ce pourcentage sera élevé.

Donc faites attention il peut être parfois plus intéressant de payer un peu plus cher sur un site ou un magasin en Europe et vous n'aurez pas de mauvaises surprises à l'arrivée


Je ne suis pas douanier et n'est donc pas la prétention de tout savoir sur le sujet. Si quelqu'un sur le forum l'es, je suis certain qu'il se fera un plaisir de nous éclaircir sur le sujet.

Wink

Salut Dams en fait je suis commercial pour un transitaire à Roissy, je ne suis pas un spécialiste de la douane car c'est un métier à part dans mon activité, mais je l'utilise tous les jours pour importer ou exporter des produits,
J'ai ouvert ce poste car je lis régulièrement des.choses à ce sujet ici.

c'est un thème qui peut paraître complexe, le mieux est d'utiliser un exemple :

Il y a donc les frais de dossier et la Tva car le produit importé est mis à la consommation.
Pour les droits de douane, demain tu importes des smartphones , il n'y a aucune production de ce produit en Europe donc il n'y aura aucun DD.
Maintenant tu importes des chemises tu auras des droits de douane car il y a des producteurs français et européens.


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Re: Frais de douane

Message par Kitsune le Sam 14 Mar 2015, 21:30

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10798-calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-a-l-etranger

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Re: Frais de douane

Message par Outzou le Sam 14 Mar 2015, 21:31

HS on:
D'ailleurs où je bosse, je vois régulièrement une belle Tangerine passer bientôt il ne sera plus le seul sur la zone de fret, Shocked
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Re: Frais de douane

Message par dams301 le Sam 14 Mar 2015, 21:36

Outzou a écrit:
Salut Dams en fait je suis commercial pour un transitaire à Roissy, je ne suis pas un spécialiste de la douane car c'est un métier à part dans mon activité, mais je l'utilise tous les jours pour importer ou exporter des produits,
J'ai ouvert ce poste car je lis régulièrement des.choses à ce sujet ici.

c'est un thème qui peut paraître complexe, le mieux est d'utiliser un exemple :

Il y a donc les frais de dossier et la Tva car le produit importé est mis à la consommation.
Pour les droits de douane, demain tu importes des smartphones ,  il n'y a aucune production de ce produit en Europe donc il n'y aura aucun DD.
Maintenant tu importes des chemises tu auras des droits de douane car il y a des producteurs français et européens.


C'est bien ce que j'avais compris perso Wink
D'une manière ou d'une autre je pars du principe que dès que je commande en dehors de l'UE, il se peut que se soit qu'il arrive un courrier avec la douloureuse à la place de la marchandise.

Qu'importe ce qui est compris dedans (TVA/frais dossier ou TVA/frais dossier/droit de douane), au final il faudra passer par la caisse pour récupérer la marchandise.

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Re: Frais de douane

Message par Kitsune le Sam 14 Mar 2015, 23:34

Il faut bien faire la différence entre la réception particulière et la réception à titre professionnelle et donc commerciale, la réglementation des taxations n'est pas du tout la même.

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Re: Frais de douane

Message par Koj le Dim 15 Mar 2015, 01:43

je confirme Kit +86

a mon import du kit Zele, me suis pris une claque, et les douanes m'ont appelé pour savoir ce que c'était.
Le douanier m'a demandé si c'était une commande professionnelle, et si c'était occasionnelle ou régulière car : tous les professionnelles dépassant 2 commandes par ans doivent faire un dossier d'enregistrement et de déclaration d'import sinon c'est la punition immédiate : tout colis à destination de l'entreprise est alors bloquée en douane, purement et simplement.

J'ai du expliquer ce que c'était (et l'explication du "matos de tuning" à plutôt bien marché  Laughing ) et mon status co pour recevoir mon colis sans pb.
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